Conditions Générales de Ventes

Condition Générales de Vente
Au Claire de la Terre
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le propriétaire du site (l'entreprise Au Claire de la Terre, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Cherbourg sous le numéro 512 643 925 000 21, représentée par Claire Troadec, exploitante), et toute personne visitant ou effectuant un achat via le Site.
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site. Ces Conditions générales de vente pouvant
faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
2. Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Au Claire de la Terre. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
3. Tarifs
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment par la survenance d'événements extérieurs.
4. Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Pour les livraisons hors de ces territoires merci de nous contacter directement par telephone : 02.33.88.46.83. ou mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
5. Délai d'envoi
Les colis sont généralement expédiés le jour-même ou le lendemain de la commande. Nous expédions tous les colis dans un délai de 2 jours ouvrables (hors mercredi et samedi), en cas de retard exceptionnel nous vous prévenons. Vous pouvez suivre l'état de votre commande dans votre compte sur le site internet de Au Claire de la Terre (www.auclairedelaterre.com).
Les disponibilités du site internet correspondent aux produits présents en stock. En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit commandé (produit endommagé, erreur du stock informatisé...), nous vous prévenons immédiatement et vous proposons un échange, un remboursement ou la livraison du même article en vous indiquant le délai correspondant.
6. Modes de paiement
Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque ou selon les autres propositions de modes de paiement proposées à la fin de votre commande. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte de paiement, le montant de votre commande est débité à la validation de l'acceptation de paiement par vos soins sur le service sécurisé de la banque.
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à
Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Le chèque devra être établi à l'ordre de: Au Claire de la Terre.
Votre commande sera expédiée à réception de l'intégralité du paiement.
Paiement sécurisé par carte bancaire
Nous avons choisi la Banque Populaire pour sécuriser nos transactions. Lorsque vous choisissez le paiement par carte bancaire, vous êtes automatiquement redirigé vers le serveur sécurisé de la Banque Populaire. Aucune information ne transite en clair sur internet, les informations sont cryptées par un logiciel de sorte qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Ainsi vos coordonnées de carte bancaire ne nous sont pas communiquées.
Les nouvelles normes de sécurité de Visa et Mastercard imposent aux banques de demander une signature électronique. Celle-ci est constituée soit par votre code à 3 chiffres (au dos de la carte) saisi une 2e fois, soit par un code spécifique fourni par votre banque. Si vous ne parvenez pas à finaliser votre paiement par carte bancaire, rapprochez-vous de votre banque qui vous indiquera la procédure qu'elle a mise en place.
7. Réserve de propriété
Le vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait paiement du prix, principal, frais et taxes
compris.
8. Livraison en France métropolitaine
Les colis sont expédiés en Colissimo suivi, remis sans signature. Les frais de port pour la France métropolitaine en Colissimo suivi,
sont de 6,50€. Les frais de port pour un colis à l'international sont fonction du poids de votre colis. Ces frais vous sont indiqués lors de la validation de votre commande. Dès l'envoi de votre colis, vous recevrez un email vous indiquant son numéro Colissimo, vous permettant de suivre votre colis sur le
site internet de la Poste. Ce numéro est aussi indiqué dans le récapitulatif de votre commande en vous connectant à Votre compte sur notre site www.auclairedelaterre.com. Le délai d'acheminement des Colissimo est normalement de 48 heures. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; mais si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la validation de commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
En cas de livraison impérative (départ en vacances par exemple) prévoyez quelques jours de battement pour pallier à un éventuel retard de la Poste.
9. Retrait sur place
Il est possible de retirer vos commandes dans nos locaux, à Cherbourg-Octeville (50100). Pour cela, choisissez lors de votre
commande, le mode de livraison « retrait sur place à Cherbourg-Octeville» et vous n'aurez pas de frais de port à régler. Nous sommes en général ouverts le Lundi & Mardi de 10h à 18h et du Mercredi au Vendredi de 9h à 19h mais comme nous nous déplaçons beaucoup sur le territoire Bas-Normand, il est préférable de nous contacter ou de nous indiquer en remarque à la fin de votre commande quand vous passerez chercher votre commande. Nous vous contacterons alors si nous ne sommes pas présents à l'horaire indiqué et conviendrons ensemble d'une nouvelle plage horaire.
Après validation de votre commande, vous pourrez consulter via votre espace « mon compte » l'état de votre colis et la plage horaire de retrait convenu.
10. Retrait dans lieu convenu
Il est possible de retirer vos commandes dans des lieux convenus sur la Manche et le Calvados. Pour cela, choisissez lors de votre commande, le mode de livraison « Retrait dans lieu convenu sur la Manche ou le Calvados » et vous n'aurez pas de frais de port à régler.
Consultez nos lieux et dates de réunions et d'ateliers sur la Manche et le Calvados dans notre rubrique « Ateliers et réunions d'information » et indiquez nous en remarque lors de quelle réunion ou atelier, voudriez vous que votre commande soit déposée. Nous vous contacterons si cette réunion ou cet atelier est annulé et conviendrons ensemble d'un nouveau lieu et d'une nouvelle plage horaire.
Après validation de votre commande, vous pourrez consulter via votre espace « mon compte » l'état de votre colis ainsi que le lieu et la plage horaire de retrait convenu.
11. Retours
Si, pour une quelconque raison vous n'êtes pas satisfait d'un ou plusieurs articles commandés, vous pouvez nous les retourner dans un délai de 7 jours. Merci de nous renvoyer les articles par La Poste en Colissimo. Nous serons malheureusement dans l'impossibilité de vous rembourser en cas de perte par la Poste d'un article expédié en tarif lettre. Afin de pouvoir traiter plus rapidement votre retour, et de vous assurer que celui-ci correspond bien à nos conditions contractuelles, merci de nous prévenir avant de nous retourner un article. Les articles doivent être retourné EXCLUSIVEMENT par la poste à l'adresse suivante :
Au Claire de la Terre
Hôtel d'entreprises
3 rue de Franche-Comté, BP311
50103 Cherbourg-Octeville cedex
Le retour d'un article par relais colis est IMPOSSIBLE. Seuls les retours par la poste seront acceptés. Tout colis retourné par relais colis et dont on ne retrouve aucune trace ne sera ni échangé ni remboursé par Au Claire de la Terre. Nous vous rembourserons l'intégralité du prix de l'article, ou vous l'échangerons contre un article de même prix. Vous serez remboursé dès réception des articles.
Les articles doivent nous êtres retournés à l'état neuf, non lavés et non portés, dans leur emballage d'origine s'ils étaient emballés. Nous n'acceptons pas les retours d'articles ayant été lavés, utilisés, salis ou endommagés. En particulier, les couches lavables ne doivent pas avoir été lavées.
Les frais de port initiaux restent à votre charge. Si ceux-ci n'avaient pas été facturés (frais de port offerts), le montant que nous avions réellement payé sera déduit du montant remboursé.
12. Si votre commande n'est pas conforme
Si, malgré tout le soin apporté, une erreur s'était glissée dans votre commande, nous vous échangerons le ou les articles incriminés. Les frais de port occasionnés vous seront remboursés. Pour un article manquant dans votre colis, merci de nous contacter dès réception du colis. Nous ne pourrons pas accepter de réclamations pour un article manquant au-delà de 7 jours après réception du colis.
13. Garantie Revendeur
Les articles sont garantis pendant 30 jours contre tout défaut de fabrication. Nous échangeons les articles défectueux, et prendrons en charge les frais de port de ré-expédition. Les frais d'envoi des articles restent à votre charge.
14. Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
15. Informatique et Libertés
En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données
le concernant et conservées par le marchand.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une
déclaration à la CNIL.
16. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Cherbourg-Octeville, nonobstant pluralité de défendeurs ou
appel en garantie.Condition Générales de Vente
Au Claire de la Terre
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le propriétaire du site (l'entreprise Au Claire de la Terre, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Cherbourg sous le numéro 512 643 925 000 21, représentée par Claire Troadec, exploitante), et toute personne visitant ou effectuant un achat via le Site.
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site. Ces Conditions générales de vente pouvant
faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
2. Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Au Claire de la Terre. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
3. Tarifs
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment par la survenance d'événements extérieurs.
4. Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Pour les livraisons hors de ces territoires merci de nous contacter directement par telephone : 02.33.88.46.83. ou mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
5. Délai d'envoi
Les colis sont généralement expédiés le jour-même ou le lendemain de la commande. Nous expédions tous les colis dans un délai de 2 jours ouvrables (hors mercredi et samedi), en cas de retard exceptionnel nous vous prévenons. Vous pouvez suivre l'état de votre commande dans votre compte sur le site internet de Au Claire de la Terre (www.auclairedelaterre.com).
Les disponibilités du site internet correspondent aux produits présents en stock. En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit commandé (produit endommagé, erreur du stock informatisé...), nous vous prévenons immédiatement et vous proposons un échange, un remboursement ou la livraison du même article en vous indiquant le délai correspondant.
6. Modes de paiement
Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque ou selon les autres propositions de modes de paiement proposées à la fin de votre commande. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte de paiement, le montant de votre commande est débité à la validation de l'acceptation de paiement par vos soins sur le service sécurisé de la banque.
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à
Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Le chèque devra être établi à l'ordre de: Au Claire de la Terre.
Votre commande sera expédiée à réception de l'intégralité du paiement.
Paiement sécurisé par carte bancaire
Nous avons choisi la Banque Populaire pour sécuriser nos transactions. Lorsque vous choisissez le paiement par carte bancaire, vous êtes automatiquement redirigé vers le serveur sécurisé de la Banque Populaire. Aucune information ne transite en clair sur internet, les informations sont cryptées par un logiciel de sorte qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Ainsi vos coordonnées de carte bancaire ne nous sont pas communiquées.
Les nouvelles normes de sécurité de Visa et Mastercard imposent aux banques de demander une signature électronique. Celle-ci est constituée soit par votre code à 3 chiffres (au dos de la carte) saisi une 2e fois, soit par un code spécifique fourni par votre banque. Si vous ne parvenez pas à finaliser votre paiement par carte bancaire, rapprochez-vous de votre banque qui vous indiquera la procédure qu'elle a mise en place.
7. Réserve de propriété
Le vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait paiement du prix, principal, frais et taxes
compris.
8. Livraison en France métropolitaine
Les colis sont expédiés en Colissimo suivi, remis sans signature. Les frais de port pour la France métropolitaine en Colissimo suivi,
sont de 6,50€. Les frais de port pour un colis à l'international sont fonction du poids de votre colis. Ces frais vous sont indiqués lors de la validation de votre commande. Dès l'envoi de votre colis, vous recevrez un email vous indiquant son numéro Colissimo, vous permettant de suivre votre colis sur le
site internet de la Poste. Ce numéro est aussi indiqué dans le récapitulatif de votre commande en vous connectant à Votre compte sur notre site www.auclairedelaterre.com. Le délai d'acheminement des Colissimo est normalement de 48 heures. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; mais si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la validation de commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
En cas de livraison impérative (départ en vacances par exemple) prévoyez quelques jours de battement pour pallier à un éventuel retard de la Poste.
9. Retrait sur place
Il est possible de retirer vos commandes dans nos locaux, à Cherbourg-Octeville (50100). Pour cela, choisissez lors de votre
commande, le mode de livraison « retrait sur place à Cherbourg-Octeville» et vous n'aurez pas de frais de port à régler. Nous sommes en général ouverts le Lundi & Mardi de 10h à 18h et du Mercredi au Vendredi de 9h à 19h mais comme nous nous déplaçons beaucoup sur le territoire Bas-Normand, il est préférable de nous contacter ou de nous indiquer en remarque à la fin de votre commande quand vous passerez chercher votre commande. Nous vous contacterons alors si nous ne sommes pas présents à l'horaire indiqué et conviendrons ensemble d'une nouvelle plage horaire.
Après validation de votre commande, vous pourrez consulter via votre espace « mon compte » l'état de votre colis et la plage horaire de retrait convenu.
10. Retrait dans lieu convenu
Il est possible de retirer vos commandes dans des lieux convenus sur la Manche et le Calvados. Pour cela, choisissez lors de votre commande, le mode de livraison « Retrait dans lieu convenu sur la Manche ou le Calvados » et vous n'aurez pas de frais de port à régler.
Consultez nos lieux et dates de réunions et d'ateliers sur la Manche et le Calvados dans notre rubrique « Ateliers et réunions d'information » et indiquez nous en remarque lors de quelle réunion ou atelier, voudriez vous que votre commande soit déposée. Nous vous contacterons si cette réunion ou cet atelier est annulé et conviendrons ensemble d'un nouveau lieu et d'une nouvelle plage horaire.
Après validation de votre commande, vous pourrez consulter via votre espace « mon compte » l'état de votre colis ainsi que le lieu et la plage horaire de retrait convenu.
11. Retours
Si, pour une quelconque raison vous n'êtes pas satisfait d'un ou plusieurs articles commandés, vous pouvez nous les retourner dans un délai de 7 jours. Merci de nous renvoyer les articles par La Poste en Colissimo. Nous serons malheureusement dans l'impossibilité de vous rembourser en cas de perte par la Poste d'un article expédié en tarif lettre. Afin de pouvoir traiter plus rapidement votre retour, et de vous assurer que celui-ci correspond bien à nos conditions contractuelles, merci de nous prévenir avant de nous retourner un article. Les articles doivent être retourné EXCLUSIVEMENT par la poste à l'adresse suivante :
Au Claire de la Terre
Hôtel d'entreprises
3 rue de Franche-Comté, BP311
50103 Cherbourg-Octeville cedex
Le retour d'un article par relais colis est IMPOSSIBLE. Seuls les retours par la poste seront acceptés. Tout colis retourné par relais colis et dont on ne retrouve aucune trace ne sera ni échangé ni remboursé par Au Claire de la Terre. Nous vous rembourserons l'intégralité du prix de l'article, ou vous l'échangerons contre un article de même prix. Vous serez remboursé dès réception des articles.
Les articles doivent nous êtres retournés à l'état neuf, non lavés et non portés, dans leur emballage d'origine s'ils étaient emballés. Nous n'acceptons pas les retours d'articles ayant été lavés, utilisés, salis ou endommagés. En particulier, les couches lavables ne doivent pas avoir été lavées.
Les frais de port initiaux restent à votre charge. Si ceux-ci n'avaient pas été facturés (frais de port offerts), le montant que nous avions réellement payé sera déduit du montant remboursé.
12. Si votre commande n'est pas conforme
Si, malgré tout le soin apporté, une erreur s'était glissée dans votre commande, nous vous échangerons le ou les articles incriminés. Les frais de port occasionnés vous seront remboursés. Pour un article manquant dans votre colis, merci de nous contacter dès réception du colis. Nous ne pourrons pas accepter de réclamations pour un article manquant au-delà de 7 jours après réception du colis.
13. Garantie Revendeur
Les articles sont garantis pendant 30 jours contre tout défaut de fabrication. Nous échangeons les articles défectueux, et prendrons en charge les frais de port de ré-expédition. Les frais d'envoi des articles restent à votre charge.
14. Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
15. Informatique et Libertés
En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données
le concernant et conservées par le marchand.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une
déclaration à la CNIL.
16. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Cherbourg-Octeville, nonobstant pluralité de défendeurs ou
appel en garantie.